 |
ASSURANCE
ENSOLIA
- Voyages de groupe a mis au point avec TMS CONTACT
106,
Rue de la Folie Méricourt 75 545 PARIS Cédex 11
Tél
: 08 91 67 74 04 - Fax: 01 55 92 40 50
Entreprise
privée régie par le Code des assurances
ABI
S.A au capital de 516 500 euros
RCS PARIS B 384 706 941 - NAF :
672Z - N° TVA : FR91 384 706 941
Le
contrat spécial Groupes Liberté
-
Conformément
à l’article 1964 du Code civil, le contrat d’assurance
est un contrat aléatoire, c’est-à-dire une
convention dont les effets, quant aux avantages et aux pertes, pour
les parties, dépendent d’un événement
incertain.
-
Le
contrat d'assurance et d'assistance voyage, composé et régi
par les conditions spéciales, les conditions générales
et les informations portées sur les conditions particulières
a pour objet de garantir, dans les limites et conditions définies
dans le livret TMS CONTACT Spécial Groupes Liberté (à
nous demander pour toute souscription).
-
Ses
garanties s’appliquent à tous les voyages d’une durée
maximum de 2 mois consécutifs vendus par un professionnel du
voyage.
|
|
